L'identifiant unique du passeport est une URL, et elle doit répondre

C'est la chaîne de caractères que le QR code encode, celle que le registre européen enregistre, et celle qu'un recycleur suivra dans quinze ans. La choisir une fois, correctement, évite d'avoir à réétiqueter des batteries.

Chaque passeport batterie repose sur un identifiant unique. On le traite souvent comme un détail technique. C'est pourtant la seule donnée du passeport qui finit physiquement sur le produit, et la seule qu'on ne peut plus corriger une fois la batterie vendue.

Ce que disent les textes

L'article 77, paragraphe 3, du règlement (UE) 2023/1542 pose trois choses. Le passeport est accessible par le QR code. Ce QR code renvoie à un identifiant unique que l'opérateur économique attribue à la batterie. Le QR code et l'identifiant doivent être conformes aux normes ISO/IEC 15459, parties 1 à 6, « ou leur équivalent ». Le même paragraphe autorise la Commission à remplacer ces normes ou à en ajouter d'autres par acte délégué.

Le registre européen, lui, attend une URL. Le guide de la Commission le formule ainsi : l'identifiant unique de produit doit résoudre vers l'endroit où les données du passeport sont hébergées. Ce n'est pas une référence à recopier dans un moteur de recherche, c'est une adresse qui doit répondre.

Deux façons d'être conforme

La norme européenne sur les identifiants uniques du passeport numérique, EN 18219, a été citée au Journal officiel en juillet 2026. Elle admet deux familles d'identifiants.

L'identifiant émis sous l'autorité d'une agence. C'est le cas de GS1 : un code article international complété d'un numéro de série désigne un exemplaire et un seul, et s'écrit sous forme d'URL. GS1 étant une agence d'émission reconnue dans le cadre d'ISO/IEC 15459, cet identifiant répond à la lettre actuelle de l'article 77.

Le lien d'identification auto-émis. Une URL construite sur un nom de domaine que vous contrôlez, suivie d'un identifiant opaque et permanent. C'est la forme décrite par la norme IEC 61406-1. L'unicité vient du domaine, dont vous êtes le seul titulaire, et de l'identifiant que vous ne réattribuez jamais.

Les deux sont des URL. Les deux peuvent être enregistrées. Le choix dépend de votre chaîne logistique : si vos produits portent déjà des codes GS1, prolonger cette identité est naturel.

L'erreur à ne pas commettre

Fabriquer une chaîne qui ressemble à un identifiant ISO/IEC 15459, avec un préfixe qui a l'air officiel. Un identifiant de cette famille n'existe que si son code d'agence est enregistré auprès de l'autorité d'enregistrement. Sans cela, ce n'est qu'une suite de caractères, et une affirmation de conformité qui ne tient pas devant un contrôle.

Cinq règles pratiques

1. Choisir une fois. L'identifiant est fixé à la première publication du passeport et ne change plus, même si vous changez de prestataire, de plateforme ou de structure d'URL.
2. Ne jamais réutiliser. Un identifiant retiré reste retiré. Le réattribuer à une autre batterie crée deux produits pour une adresse.
3. Rester maître du domaine. Une URL sous le domaine d'un tiers vous lie à lui pour la durée de vie de vos batteries.
4. Rester opaque. Un identifiant qui encode la date, le site ou le client vieillit mal et divulgue ce que vous ne souhaitez pas publier.
5. Répondre toujours. Une batterie retirée du service doit mener à une page d'état, jamais à une erreur. Celui qui scanne une batterie en fin de vie est précisément celui qui a le plus besoin des consignes de mise en sécurité.

Une dernière vérification vaut pour tous : ce que le QR code encode doit être exactement l'identifiant enregistré, caractère pour caractère. Un paramètre ajouté pour le suivi marketing suffit à en faire deux chaînes différentes.