Le passeport doit survivre à celui qui l'a créé

Le règlement impose que le passeport reste accessible jusqu'au recyclage de la batterie, y compris si son fabricant a disparu. C'est une exigence d'architecture et de contrat, rarement traitée à temps.

Une batterie de véhicule ou de stockage vit dix à vingt ans. Son passeport doit vivre aussi longtemps qu'elle. Peu de systèmes d'information sont conçus pour cette durée, et moins encore pour survivre à l'entreprise qui les exploite.

Trois phrases du règlement

Le règlement (UE) 2023/1542 encadre la fin de vie du passeport en trois dispositions.

L'article 77, paragraphe 8 : le passeport cesse d'exister après le recyclage de la batterie. Pas avant. Une batterie retirée du service, stockée, en attente de collecte ou en cours de démantèlement a toujours un passeport.

L'article 78, point e) : le passeport reste disponible après que l'opérateur économique responsable a cessé d'exister ou a cessé son activité dans l'Union.

L'article 77, paragraphe 7 : lorsque la batterie est réemployée, réaffectée ou remanufacturée, la responsabilité passe à l'opérateur qui la remet sur le marché, et elle reçoit un nouveau passeport, lié à celui d'origine. Lorsqu'elle devient un déchet, la responsabilité passe au producteur, à l'éco-organisme ou à l'opérateur de gestion des déchets.

Ce que cela implique techniquement

L'adresse ne doit jamais mourir. Le QR code gravé sur la batterie encode une URL. Si le domaine expire, si la plateforme est remplacée, si la structure des adresses change, l'étiquette devient muette. Personne ne rappellera des batteries pour les réétiqueter.

Un passeport retiré doit répondre. L'erreur classique consiste à dépublier le passeport au moment où la batterie sort du service. Or celui qui la scanne à ce moment-là est le recycleur, et il cherche la chimie, les consignes de mise en sécurité et les instructions de démontage. La bonne réponse est une page d'état, qui indique que la batterie est retirée et continue de servir ces informations.

Les liens entre passeports doivent tenir. Une batterie de seconde vie renvoie à son passeport d'origine. Si celui-ci disparaît, l'historique qui fonde sa valeur résiduelle disparaît avec lui.

Ce que cela implique contractuellement

Le règlement autorise le stockage des données par un opérateur agissant pour le compte de l'opérateur économique. La plupart des fabricants passeront donc par un prestataire. Quatre questions à lui poser avant de signer :

1. Que deviennent mes passeports publiés si je résilie ? Une clause de suppression des données trente jours après la fin du contrat est courante dans les logiciels en ligne. Appliquée à des passeports publiés, elle vous met en infraction.
2. Puis-je partir avec mes adresses ? Si les URL sont sous le domaine du prestataire, il faut qu'il s'engage à les rediriger vers votre nouvel hébergement, sans limite de durée.
3. Que se passe-t-il si vous disparaissez ? Séquestre des données, copie chez un tiers, export automatique : il faut une réponse écrite, et la tester.
4. Dans quel format je récupère mes données ? Le règlement exige des standards ouverts et l'absence de dépendance à un fournisseur. Un export dans un format propriétaire ne répond pas à cette exigence.

Le cas du fabricant qui arrête

Une société liquidée ne renouvelle pas son nom de domaine. Si l'identifiant de vos batteries repose sur votre domaine, il faut avoir prévu qui le reprend. C'est un argument sérieux pour documenter, dès aujourd'hui, la continuité du passeport dans les contrats de cession, de distribution et de fin de vie.

Un test simple

Prenez le QR code d'une batterie que vous avez vendue il y a deux ans et qui n'est plus en service. Scannez-le. Si vous obtenez une erreur, votre système ne respecte pas l'article 77.